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Arrêtés municipaux 2025

Arrêté n° 1 : Arrêté réglementant la circulation pour élagage des chemins ruraux sur la commune

Arrêté n° 2 : Arrêté réglementant la circulation pour élagage rue de Métrich, place des marronniers

Arrêté n° 3 : Arrêté permission de voirie abattement d'arbres 11, Domaine des Primevères

Arrêté n° 4 : Arrêté de circulation pour travaux sur voirie RD 62 et rue de la gare

Arrêté n° 5 : Arrêté interdiction de stationnement Boucle de la prairie

Arrêtés municipaux 2024

Arrêté n° 1 : Arrêté de circulation travaux rue de la gare

Arrêté n° 2 : Arrêté de circulation travaux sur voirie rue du Moulin 

Arrêté n° 3 : Arrêté de circulation travaux de voirie rue de Métrich

Arrêté n° 4 : Portant réglementation de circulation pour travaux d'élagage sur la commune

Arrêté n° 5 : Autorisation temporaire d'occupation du domaine public 25, Domaine de la Sapinière dépôt d'une benne

Arrêté n° 6 : Autorisation temporaire d'occupation du domaine public 2, Place des Tilleuls dépôt d'une benne et échafaudage

Arrêté n° 7 : Autorisation temporaire d'occupation du domaine public 1bis, Place de la Mairie dépôt d'une benne et échafaudage

Arrêté n° 11 : Autorisation ouverture d'un débit de boisson temporaire Corrida les 11 et 12 mai

Arrêté n° 12: Arrêt de circulation Travaux d'assainissement Impasse des jardins 

Arrêté n° 13: Arrêt occupation du domaine public pour la fête des voisins aux Coquelicots

Arrêté n° 14: Arrêté + modificatif occupation du domaine public pour la fête des voisins Place des tilleuls

Arrêté n° 15: Arrêté autorisation l'occupation domaine public pour dépôt de benne 3, rue de la Moselle

Arrêté n° 16: Arrêté 38ème Tour de Moselle cycliste

Arrêté n° 17: Arrêté de circulation travaux de voie Domaine de la Sapinière

Arrêté n° 19: Arrêté portant autorisation sur le domaine public

Arrêté n° 20: Arrêté permission de voire pour élagage chemin de la Moselle

Arrêté n° 20: Arrêté n°20 Annulé

Arrêté n° 22: Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons Trail'Malling

Arrêté n° 21: Autorisation occupation domaine public + ouverture débit de boissons pour la randonnée "Vélos Gourmands"

Arrêté n° 23: Autorisation stationnement et circulation commémoration 11 novembre

Arrêté n° 24: ANNULE et REMPLACE arrêté n° 23

Arrêté n° 25: Arrêté de circulation Travaux sur voirie ENEDIS

Arrêté n° 26: Arrêté Permission pour travaux d'élagage chemin de halage

Arrêté n° 27: Arrêté de stationnement temporaire et occupation du Domaine public Place de la Mairie

Arrêté n° 28: Autorisation d'occupation du Domaine public Impasse des Jardins

Arrêté n° 29: Arrêté relatif à la lutte contre le bruit de voisinage modifié

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